Les délibérations du conseil municipal en ligne

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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 17

EMPRUNT DE SEPT CENT CINQUANTE MILLE EUROS AUPRES DE DEXIA CREDIT LOCAL POUR LE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE TRAVAUX PUBLICS

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 18

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE POUR L'EXERCICE 2009

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 19

RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE N°2 - VOLET ENFANCE/JEUNESSE - ANNEES 2010-2013

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 20

CONVENTION D'UTILISATION DE LOCAUX DE L'ECOLE ELEMENTAIRE PAUL VAILLANT COUTURIER POUR LA CLASSE EXTERNALISEE POUR ENFANTS AUTISTES

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 21

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES ECOLES PRIMAIRES- ANNEE SCOLAIRE 2010-2011

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 22

FERMETURE DU CENTRE DE VILLENEUVE LA SALLE

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 23

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE HOUÉYOGBÉ (BÉNIN)/ ECHIROLLES - AVENANT À LA CONVENTION POUR L'ÉLABORATION DE CARTES THÉMATIQUES (CENATEL)

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 24

SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION ALESIAH

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 25

COOPERATION DECENTRALISEE AVEC HOUEYOGBE (BENIN) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ENERGIES SANS FRONTIERES

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Conseil municipal du 23/11/2010 / Délibération 26

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE HOUÉYOGBÉ (BÉNIN)/ ECHIROLLES - PROGRAMME D'ACTIONS 2010 - RÉALISATION D'UN MODULE DE CLASSES MATERNELLES DANS LE VILLAGE DE DÉVÉDJI

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 1

PROJET DE DEPARTEMENTALISATION DES CAF DE L'ISERE

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 2

RENFORCEMENT DE LA POLITIQUE DE PREVENTION ET DE SECURITE DE LA VILLE D'ECHIROLLES

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 3

OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION THERMIQUE DES BATIMENTS (OPATB) - REHABILITATION ECOLE ELEMENTAIRE JEAN JAURES ET CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE - SOLLICITATION DU FEDER

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 4

OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION THERMIQUE DES BATIMENTS (OPATB) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 5

DISPOSITIF "MURMUR LA CAMPAGNE ISOLATION" - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AVEC GRENOBLE ALPES METROPOLE

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 6

MAISON DES ECRITS - VACANCES CULTURELLES - 2010/2011

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 7

MUSEE GEO-CHARLES - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) RHÔNE-ALPES POUR DEUX EXPOSITIONS - PROGRAMMATION 2011

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 8

MUSEE GEO-CHARLES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE L'ISERE POUR L'EDITION D'UN CATALOGUE - EXPOSITION DE JEAN MARC ROCHETTE

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 9

QUARTIER VILLENEUVE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION PAR LA S.D.H. D'UN LOCAL SITUE 1 ALLEE DU LIMOUSIN.

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Conseil municipal du 26/10/2010 / Délibération 10

QUARTIER OUEST - RUE LOUISE MICHEL - CESSION DE TERRAIN A LA VILLE PAR LA "SCI LES 3 M"

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