Les délibérations du conseil municipal en ligne

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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 20

MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 21

CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CUI-CAE)

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 22

BUDGET ANNEXE DE L'EAU - ADMISSIONS EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRALBES

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 23

BUDGET PRINCIPAL - ADMISSIONS EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 23

BUDGET PRINCIPAL - ADMISSIONS EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 24

INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE PUBLIC ASSIGNATAIRE

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 25

REHABILITATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL DAVID : REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR LES ENTREPRISES DE TRAVAUX

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 26

RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUTAIRE POUR L'EXERCICE 2012

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 27

SIERG : MODIFICATIONS STATUTAIRE EAU ET ASSAINISSEMENT

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 28

CONVENTION POUR L'ACCUEIL D'UNE CLASSE EXTERNALISÉE DE L'IME "LA PETITE BUTTE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PAUL VAILLANT COUTURIER

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 29

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ECHIROLLES, LE GROUPE SCOLAIRE A. DELAUNE ET LE DIRECTEUR DE L'I.M.E. "LES ECUREUILS" ECHIROLLES DANS LE CADRE D'UNE PRISE DE REPAS DES ENFANTS DE L'I.M.E. AU RESTAURANT SCOLAIRE A. DELAUNE

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 30

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ECHIROLLES ET L'IME "LA PETITE BUTTE" POUR UNE PRESTATION DE 50 REPAS LIVRES A L'OFFICE CUISINE DE L'IME.

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 31

INSTALLATION CLASSEE - AVIS DE LA COMMUNE CONCERNANT LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE LIGNE DE PEINTURE POUDRE ET LA REORGANISATION DES ACTIVITES EXISTANTES PAR LA SOCIETE CATERPILLAR FRANCE

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 32

QUARTIER SUD - MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL A LA COMMISSION DE RECHERCHE ET D'INFORMATION INDEPENDANTES SUR LA RADIOACTIVITE (C.R.I.I.R.A.D.)

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 33

POSITIONNEMENT DE LA VILLE D'ECHIROLLES SUR LA PROPOSITION DE NOUVELLE ORGANISATION DES LIGNES DU BUS DU SMTC

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 34

OCTROI D'UNE SUBVENTION A LA COMMISSION D'ECHANGE AVEC KIMBERLEY

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 35

VALIDATION D'UNE CONVENTION POUR LA CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DELEGANTES DU SERVICE PUBLIC DU CHAUFFAGE URBAIN POUR UNE ETUDE RELATIVE A L'OPPORTUNITE ET A LA FAISABILITE D'UN PROJET DE NOUVELLE UNITE DE PRODUCTION DE CHAUFF

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 35

VALIDATION D'UNE CONVENTION POUR LA CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DELEGANTES DU SERVICE PUBLIC DU CHAUFFAGE URBAIN POUR UNE ETUDE RELATIVE A L'OPPORTUNITE ET A LA FAISABILITE D'UN PROJET DE NOUVELLE UNITE DE PRODUCTION DE CHAUFF

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 36

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CHAUFFAGE URBAIN - AVENANT N°7 A LA CONVENTION ET AVENANT N° 5 AU CAHIER DES CHARGES

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Conseil municipal du 27/08/2013 / Délibération 1

FUSION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE (MÉTRO), DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU BALCON SUD DE LA CHARTREUSE (CCBSC) ET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU SUD GRENOBLOIS (CCSG) - POSITION DE LA VILLE D'ECHIROLLES

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