Les délibérations du conseil municipal en ligne

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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 28

AGENCE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'ISERE (A.E.P.I.) - COTISATION POUR L'ANNEE 2013

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 1

RENFORCER LA POLITIQUE DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE, EN DÉFINISSANT LE CADRE D'INTERVENTION DE LA MÉDIATION DE NUIT

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 2

SIGNATURE CONVENTION LOCALE DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE LA LUIRE

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 3

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA VILLE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 4

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ENSEMBLE MUSICAL L'ECHO D'ECHIROLLES POUR LE RENOUVELLEMENT D'INSTRUMENTS

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 5

PÔLE EVENEMENTS PARTENARIATS MEDIATION - DCAP - TARIFS 2013- 2014

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 6

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT - RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES - MISE EN PLACE D'UNE AMENDE FORFAITAIRE DANS LE CADRE DU PRÊT DE DVD

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 7

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT - MAISON DES ECRITS - PRINCIPE ET TARIFS DES VACANCES CULTURELLES POUR L'ANNEE 2013 - 2014

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 8

MAISON DES ECRITS - PROJET DE RESIDENCE « LES ROUTES VERS SOI » D'YVES BEAL

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 9

AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMPAGNIE « Ï-TREMA » - ANNEE 2013

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 10

PREMIERE AFFECTATION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 11

AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE FOOTBALL CLUB ECHIROLLES

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 12

AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE AVEC L'AL ECHIROLLES EYBENS TENNIS DE TABLE

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 13

CONVENTION FINANCIERE HANDBALL POLE SUD

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 14

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE VIE VACANCES - PRINTEMPS 2013

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 15

QUARTIER VILLENEUVE - RUE DE NORMANDIE - CONVENTION DE SERVITUDE POUR LE PASSAGE D'UNE CANALISATION ELECTRIQUE AVEC ERDF

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 16

QUARTIER CENTRE - SECTEUR POSTE - 12 AVENUE DU 8 MAI 1945 - CESSION DE TERRAIN SCI BP MIXTE / VILLE D'ECHIROLLES

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 17

VILLENEUVE - SECTEUR ROCADE - RUE DU JURA - PROPRIETE SCI CEFY - SAISINE DE L'EPFL-D POUR SON ACQUISITION ET PASSATION D'UNE CONVENTION DE PORTAGE ET D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 18

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

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Conseil municipal du 24/09/2013 / Délibération 19

MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRES DE L'ASSOCIATION EVADE

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