Les délibérations du conseil municipal en ligne

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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 3

PÔLE EVENEMENTS-PARTENARIATS-MEDIATION - DCAP - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DE L'ISERE - ANNEE 2014

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 4

PÔLE EVENEMENTS-PARTENARIATS-MEDIATION - DCAP - DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) RHÔNE-ALPES AU TITRE DU PROGRAMME « ACCOMPAGNEMENT DE PRATIQUES ARTISTIQUES URBAINES ET DE L'EMERGENCE CULTURELLE » - ANNEE 2014

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 5

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT - MAISON DES ECRITS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DE L'ISERE - ANNEE 2014

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 6

AFFECTATION DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 7

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE FUTSAL CLUB PICASSO ECHIROLLES

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 8

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CLUB DE GLACE AMICALE LAIQUE ECHIROLLES

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 10

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE NAUTIC CLUB ALP'38

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 11

AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE FOOTBALL CLUB ECHIROLLES

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 13

AVENANT A LA CONVENTION FINANCIERE AVEC L'AMICALE LAIQUE ECHIROLLES EYBENS TENNIS DE TABLE

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 15

QUARTIER CENTRE - ANGLE RUES NORMANDIE-NIEMEN / GABRIEL DIDIER - ECHANGE ET CESSION DE TERRAIN COPROPRIETE "PLEIN SOLEIL A" / VILLE

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 16

PROGRAMMME PARTENARIAL D'ACTIVITES DE L'AGENCE D'URBANISME DE LA REGION GRENOBLOISE (AURG) - AVENANT A LA CONVENTION CADRE POUR L'ANNEE 2013

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 17

PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU VILLAGE 2 - PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX D'ADAPTATION POUR LES CONTAINERS ENTERRES

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 18

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 19

CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE L'ISERE - ASSISTANTE SOCIALE DU PERSONNEL

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 20

AVANCEMENTS ANNUELS DU PERSONNEL

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 22

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - BUDGET 2014

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 23

AVENANT N°1 A LA CONVENTION : TRANSFERT DE COMPETENCES DES ORDURES MENAGERES DE LA VILLE A LA METRO

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 24

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU F.I.H. A L'ASSOCIATION AHSOE

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 25

CONVENTION ENTRE LA SDH/SAFILAF ET LA VILLE D'ECHIROLLES - RÉGIE DES EAUX

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Conseil municipal du 29/10/2013 / Délibération 26

DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (C.A.F.) POUR LA CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT D'ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS (MULTI-ACCUEIL DE 40 PLACES ) VILLAGE 2

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