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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 18

QUARTIERS VILLENEUVE ET CENTRE - CONTRAT DE QUASI REGIE A LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ISERE AMENAGEMENT - EN VUE DE CONDUIRE LES ETUDES PREALABLES D'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DES SECTEURS GRANGES SUD ET CROIX DE VERINES.

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 19

INSCRIPTION DE L'ARCHITECTE DE LA VILLE A L'ORDRE DES ARCHITECTES

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 20

PACTE D'APPARTENANCE AU RESEAU CREAFIL GRENOBLE-ALPES METROPOLE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 21

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 22

AVANCEMENTS ANNUELS DU PERSONNEL

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 23

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 - BUDGET PRINCIPAL

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 24

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 - BUDGET ANNEXE DE DISTRIBUTION DE L'EAU

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 25

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2012 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 26

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 - BUDGET PRINCIPAL

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 27

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 - BUDGET ANNEXE DE DISTRIBUTION DE L'EAU

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 28

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2012 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 29

AFFECTATION DES RESULTATS 2012 - BUDGET PRINCIPAL

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 30

AFFECTATION DES RESULTATS 2012 - BUDGET ANNEXE DE DISTRIBUTION DE L'EAU

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 31

AFFECTATION DES RESULTATS 2012 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 32

BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2013

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 33

BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2013

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 34

BUDGET ANNEXE DE DISTRIBUTION DE L'EAU - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2013

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 35

PRESENTATION DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) POUR L'ANNEE 2013

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 36

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PROPULSE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 37

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU F.I.H. A L'ASSOCIATION VOIX DE FEMMES

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