Les délibérations du conseil municipal en ligne

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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 27/08/2013 / Délibération 2

REPRÉSENTATION DES COMMUNES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ISSU DE LA FUSION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE (MÉTRO), DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU BALCON SUD DE LA CHARTREUSE (CCBSC) ET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU SUD GREN

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Conseil municipal du 27/08/2013 / Délibération 3

FUSION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE (MÉTRO), DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU BALCON SUD DE LA CHARTREUSE (CCBSC) ET DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNE DU SUD GRENOBLOIS (CCSG) - POSITION DE LA VILLE D'ECHIROLLES SUR LES STATUTS DU NOU

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 1

SIGNATURE DE L'AVENANT A LA CONVENTION LOCALE DE RENOVATION URBAINE RELATIVE AUX QUARTIERS OUEST

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 2

CONVENTION MULTIPARTITE AVEC L'ETAT, LE CONSEIL REGIONAL RHÔNE-ALPES, LE CONSEIL GENERAL DE L'ISERE, LA REPAC LA RAMPE-LA PONATIERE ET LA VILLE : LABELS SCENE CONVENTIONNEE POUR LA DANSE ET LES MUSIQUES ET SCENE REGIONALE RHÔNE-ALPES 2013-2016

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 3

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX A LA REPAC LA RAMPE-LA PONATIERE - 2013-2016

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 4

TARIFICATION DES SALLES DE SPECTACLES LA RAMPE ET CINETHEÂTRE DE LA PONATIERE - ANNEE 2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 4

TARIFICATION DES SALLES DE SPECTACLES LA RAMPE ET CINETHEÂTRE DE LA PONATIERE - ANNEE 2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 5

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT - TARIFS DU RESEAU DES BIBLIOTHEQUES - 2013-2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 6

PÔLE DE LA LECTURE ET DE L'ECRIT - TARIFS DE LA MAISON DES ECRITS - 2013-2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 7

CANDIDATURE AU LABEL EGALITE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 8

TARIFS DE LOCATION DU PETANQUODROME POUR LA SAISON 2013/2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 9

TARIFS SALLE VITAL SAISON 2013-2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 10

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION «SPORT DANS LA VILLE» - ACTION « BUT EN OR »

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 11

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SPORTIVE SURIEUX ECHIROLLES FOOTBALL POUR LA SECTION FUTSAL

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 12

ACCUEIL AU STADE NAUTIQUE DES ECOLES DES COMMUNES VOISINES - CONVENTION ET TARIFS

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 13

TARIFS DES ACTIVITES PROPOSEES PAR LE SERVICE JEUNESSE ET LE SERVICES DES SPORTS - SAISON 2013/2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 14

TARIFS DES ACTIVITES PROPOSEES PAR LE SERVICE JEUNESSE ET LE SERVICES DES SPORTS - SAISON 2013/2014

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 15

QUARTIER EST - LOTISSEMENTS DE LA COMMANDERIE - TRANSFERT D'OFFICE DES VOIRIES DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 16

SECTEUR OUEST - COURS JEAN JAURES - PERMIS DE CONSTRUIRE SARL NICOLET PROMOTION - APPROBATION D'UN PROJET URBAIN PARTENARIAL NOMBRE DE

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Conseil municipal du 25/06/2013 / Délibération 17

QUARTIER SUD - COMBE DE CHAMPAGNIER - RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIETE ESPACES VERTS DU DAUPHINE (E.V.D.) - PASSATION D'UNE CONVENTION

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