Les délibérations du conseil municipal en ligne

Les séances du conseil municipal ont lieu, en principe, les lundis soirs. Chaque conseil est retransmis en direct sur le site internet et est consultable en différé le lendemain.
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Vous  pouvez également appeler le service documentation-archives au tél. 04 76 20 63 89 et prendre un rendez-vous en mairie.

Les rubriques des délibérations depuis la création de la commune (1833) sont disponibles aux archives municipales. Vous pouvez les consulter sur place, en mairie.

A noter : les versions téléchargées sont identiques aux versions officielles signées du Maire et approuvées par la Préfecture. En cas de nécessité, il est également possible de se procurer une copie de la version officielle auprès des services de la Mairie.

 

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Délibération(s) trouvée(s) : 999


Conseil municipal du 29/04/2014 / Délibération 27

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION MCAE-ISERE ACTIVE ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION - ANNEE 2013

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 1

MODIFICATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE JEAN VILAR

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 2

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION FINANCES - TRAVAUX - PATRIMOINE BATI

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 3

ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE DE FONCTION A UN NOUVEL ELU

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 4

PROGRAMMATION DU CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE 2014 ET DE LA PREMIERE PROGRAMMATION DU FONDS DE COHESION SOCIALE DE LA METRO

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 5

DÉTERMINATION DES CONDITIONS DE CESSION DE PHOTOS ISSUES DE LA PHOTOTHÈQUE MUNICIPALE AUX CANDIDATS OU CANDIDATES POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2014

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 6

PROJET RENOUVELLEMENT URBAIN DU VILLAGE 2 - FINALISATION DU PROGRAMME ET DU PLAN DE FINANCEMENT - HABILITATION DU MAIRE A SIGNER L'AVENANT DE CLOTURE DE LA CONVENTION ANRU

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 7

ASSOCIATION DU CENTRE DU GRAPHISME ET DE LA COMMUNICATION VISUELLE D'ECHIROLLES - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA VILLE - ANNEE 2014

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 8

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE FOOTBALL CLUB ECHIROLLES

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 9

CONVENTION FINANCIERE AVEC L'AMICALE LAIQUE ECHIROLLES EYBENS TENNIS DE TABLE

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 10

CONVENTIONS D'AFFILIATION AU DISPOSITIF "CHEQUIER JEUNE ISERE" AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L'ISERE

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 11

CONVENTION FINANCIERE AVEC LE FUTSAL CLUB PICASSO 2014

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 12

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC OBJECTIF SPORT ECHIROLLES

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 13

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE L'ISERE DANS LE CADRE DE LA DOTATION DEPARTEMENTALE RELATIVE AUX TRAVAUX DE RENOVATION DES GYMNASES DES COLLEGES PUBLICS (GYMNASE PABLO PICASSO)

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 14

MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL POUR L'ASSOCIATION "FUTSAL CLUB PICASSO"

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 15

VERSEMENT D'UNE SUBVENTION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS DE MOBILITE INTERNATIONALE

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 16

QUARTIER SUD - SECTEUR COPROPRIETE "LES COLOMBES" - DECLASSEMENT DE LA PARCELLE AP 392

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 17

QUARTIER VILLENEUVE - LES ESSARTS - AVENUE DES ETATS GENERAUX - SITE NORD BUTTE - DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DES PARCELLES AB 14 ET AB 15

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Conseil municipal du 28/01/2014 / Délibération 18

QUARTIER VILLENEUVE - LES ESSARTS - AVENUE DES ETATS GENERAUX - SITE NORD BUTTE - CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE ISERE HABITAT

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